Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le site internet est édité par la société Lechevallier Monteil.
Lechevallier Monteil
260, rue de Normandie,
50000 Saint-Lô
FRANCE
Nom commercial : Société Lechevallier Monteil
Forme juridique : SAS
N° SIRET : 33899894100045
TVA intracommunautaire : FR44338998941
Numéro RCS : Coutances B 338 998 941
Capital social : 100 000,00 €
Le responsable de la publication du site internet est M. Frédéric Lechevallier.
Conception et réalisation
IPSO
340 rue Barthélémy Thimonnier,
50180 Agneaux,
FRANCE
Tél. 02 33 75 93 55
www.studioipso.fr
Hébergement
Dataouest
77 Rue Leny Escudero,
50000 Saint-Lô,
FRANCE
Tél. 02 33 57 27 01
www.dataouest.fr
Politique de confidentialité
La politique de confidentialité du site www.lechevallier-monteil.fr est consultable sur cette page.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet utilise la technologie JavaScript.
Lechevallier Monteil ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site Internet. De plus, l’utilisateur du site Internet s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
La société Lechevallier Monteil a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société Lechevallier Monteil. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont l’objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la société Lechevallier Monteil ou de tiers ayant autorisé limitativement Lechevallier Monteil à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de la société Lechevallier Monteil est strictement interdite.
Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Limitations de responsabilité
Lechevallier Monteil ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Internet www.lechevallier-monteil.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées plus haut, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Les photographies de produits accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.
Gestion des données personnelles
En tout état de cause Lechevallier Monteil ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site Internet décrit dans la politique de confidentialité. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site internet l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL.
Liens hypertextes et cookies
Le site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Lechevallier Monteil. Cependant, Lechevallier Monteil n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site Internet est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données stockées par les cookies sont consultables sur la politique de confidentialité.
